Les instances
Les articles (9)
PV du CA du 23 11 23 PV du CA du 07 11 23 PV de CA du 29 06 2023 PV du 30 01 2023 PV du CA du 28 11 2022 PV du CA du 18/10/2022 Composition de la Commission Fonds Sociaux La commission, qui se réunie au moins une fois par trimestre, est composée des personnes suivantes : Mme BEAUFILS, gestionnaire ; Mme BATON, assistante sociale ; (...)Le fonctionnement de la commission Fonds Sociaux Elle rend un avis au chef d’établissement qui décide de l’attribution de l’aide. Les décisions prises sans son avis pourraient être entachées d’illégalité. En cas d’urgence, (...)Présentation du fonctionnement des fonds sociaux Les fonds sociaux ont pour vocation d’apporter une aide exceptionnelle, rapide et adaptée aux élèves pour faire face à des dépenses de vie scolaire et de scolarité.